Finis les vestiaires en entreprise et on peut manger en travaillant, décret scélérat Valls El Khomri n° 2016-1331 du 6 octobre

 

 

De nombreux patrons en rêvaient depuis longtemps : supprimer les vestiaires ! Hé oui, car c’est une contrainte, pensez-y, ils occupent de la place, il faut les acheter, selon des normes, en hauteur pour qu’on puisse pendre deux vêtements de ville, une étagère pour y poser des affaires et cela doit fermer, serrure ou cadenas, pour la sécurité et l’intimité. Le vestiaire doit être individuel, à disposition des salariés, quelle que soit la taille de l’entreprise et son activité.

Des vestiaires collectifs doivent être séparés pour les hommes et les femmes et « réservés à cet usage et d’une surface suffisante, isolés des locaux de travail et de stockage, mais placés à proximité du passage du personnel, convenablement chauffés et aérés, équipés d’un nombre suffisant de chaises ou de bancs et d’armoires individuelles ininflammables (avec une serrure ou un cadenas), entretenus et nettoyés régulièrement ». L’employeur est responsable des vêtements déposés par les salariés dans leur vestiaire et ne peut pas fouiller dans les affaires personnelles d’un salarié sans son accord.

 

Tout ça c’étaient les articles R4228-2 à 6 du code du travail.

Mais c’est fini, Valls, El Khomri, Le Foll y ont pensé et viennent d’en décider autrement à compter du 1er janvier 2017

 

Par décret n°2016-1331 du 6 octobre 2016, « relatif aux obligations des entreprises en matière de vestiaires et de restauration sur les lieux de travail » l’art. R. 4228-2 du code du travail est modifié :

« Pour les travailleurs qui ne sont pas obligés de porter des vêtements de travail spécifiques ou des équipements de protection individuelle, l’employeur peut mettre à leur disposition, en lieu et place de vestiaires collectifs, un meuble de rangement sécurisé, dédié à leurs effets personnels, placé à proximité de leur poste de travail. »

Finis les vestiaires pour l’immense majorité des salariés ! Vous aurez droit à n’importe placard, tiroir, pour fourrer votre manteau trempé par les pluies d’hiver. Vous y compresserez votre sac, s’il y reste de la place.

De même il était interdit de manger sur les lieux de travail, c’est fini, le 2° alinéa de l’art. R. 4228-23 change pour que vous puissiez dorénavant manger sur place :

« Par dérogation à l’article R. 4228-19, cet emplacement peut, après déclaration adressée à l’agent de contrôle de l’inspection du travail et au médecin du travail par tout moyen conférant date certaine, être aménagé dans les locaux affectés au travail, dès lors que l’activité de ces locaux ne comporte pas l’emploi ou le stockage de substances ou de mélanges dangereux ».

Vous garderez votre sac sous vos pieds, ou votre manteau sur votre chaise, tout en mangeant à côté de votre machine, votre bureau, dans les locaux même où vous travaillez.

 

Il n’y a pas de petite régression, de petites économies, ni de petits cadeaux à faire aux patrons en enlevant aux salariés, intimité, sécurité et confort. Le diable est dans les détails des décrets de la loi El Khomri,Valls.

 

 

26 Commentaires

  1. Posted 12 octobre 2016 at 17:49 | Permalien

    Gérard,

    Tu donnes encore une excellente raison bien argumentée de se défier de ces gens et de ne pas voter pour le PS. Et ensuite, dans un autre billet, tu nous expliqueras encore une fois pourquoi il faudrait voter pour le PS.

    Peux-tu comprendre que tes raisonnements, dont je ne nie pas le caractère souvent brillant, sont rejetés par beaucoup ?

  2. Posted 12 octobre 2016 at 19:15 | Permalien

    bah oui évidemment, car si on n’a pas les 6 millions de voix socialistes avec nous, ce sera le desastre
    donc je combat pour une candidature unique de toute la gauche et des écologistes,
    pas du PS, mais de toute la gauche et des écologistes,
    pas de hollande, mais de toute la gauche et des écologistes, tu sais lire ?
    viens voter pour moi les 22 et 29 janvier pour battre Hollande,
    et construire une candidature unique de toute la gauche et des écologistes capable de gagner en 2017

  3. Thomine
    Posted 12 octobre 2016 at 20:14 | Permalien

    Toujours cette interprétation ! Le meuble de rangement devient un tiroir.
    Mais on attend plus d’un potentiel candidat à l’EP. Hollande doit-il recevoir Poutine? Faut-il aller en Pologne? Votre avis sur la stratégie de l’OPEP? Avouez que c’est quand même plus important que cette histoire de vestiaires…

  4. Homer
    Posted 12 octobre 2016 at 20:51 | Permalien

    Bonsoir,

    Je partage en grande partie vos idées. Cependant en tant que cadre (oui ils ne sont pas tous LR…) et ayant la chance de pouvoir adapter (partiellement) mes horaires en fonctions de ma vie privée, le fait de pouvoir manger à mon bureau est parfois un avantage. En effet il m’arrive de faire du sport sur l’heure du midi et donc pour éviter de prendre plus de 2H de pause déjeuner de manger rapidement devant mon écran.
    J’ai conscience que cette pratique doit être encadrée afin de ne pas tomber dans des dérives. Je pense cependant qu’il doit être possible de les éviter tout en permettant de laisser le droit aux salariés de garder cette possibilité.

  5. LEMOINE Claudie
    Posted 12 octobre 2016 at 21:47 | Permalien

    Comment inverser l’ordre de la presse pour que Gérard Filoche ait les mêmes temps de paroles que les macron, fillon, sarko, marine, valls ? Le PS ne passera jamais sauf si vous créez un nouveau parti, genre PSU, tant le peuple est écoeuré. Même les électeurs de gauche ne veulent plus entendre parler de Hollande et sa clique et vont se reporter sur Juppé ou pire sur le Fhaine. Quand j’entends Cohn Bendit dire que pour une question de stratégie, il faut voter Macron, mes oreilles se déglinguent ! Avec M-N Linnemann, Larutourou et autres frondeurs, vous redonnerez espoir à la gauche et éviterez ainsi d’être écartés à la primaire. Il est encore temps de le fonder (Sarko l’a fait pour LR), vous pouvez donc le faire. Notre pays va trop mal pour que supportions encore 5 ou 10 ans de désastre et Gérard Filoche a une carte à jouer s’il ne reste plus dans le PS traditionnel et aucun espoir du côté écolo, communiste pour s’associer etc.

  6. Posted 12 octobre 2016 at 23:29 | Permalien

    non, c’est bien plus important dans la vie quotidienne de 24 millions de salariés ! sauf pour vous, vous êtes surement un être pur sans manteau, ni sac …
    oui hollande doit recevoir et négocier avec Poutine, oui, il faut défendre le droit à l’avortement en Pologne , non il ne faut pas bombarder la Syrie, ni l’Irak, ni faire la guerre en Libye, ni en Afrique, ni se vendre a la barbare Arabie saoudite, il faut un monde multipolaire, et pas une superpuissance impérialiste, l’OPEP, c’est pas nous, mais ça nous coute un bras, tant qu’on ne modifie nos choix énergétiques,
    mais oui, il faut des vestiaires pour chaque salarié dans chaque entreprise

  7. Fab
    Posted 13 octobre 2016 at 6:28 | Permalien

    Notre (petit) monde supporte de moins en moins notre (sur)activité. Alors, les vestiaires, oui, pourquoi pas, mais j’ai comme l’impression qu’à force de ne négocier que le poids des chaînes, on finit par oublier « le conseil de la charte d’Amiens » :

    « tous les travailleurs conscients de la lutte à mener pour la disparition du salariat et du patronat. »

  8. Tom
    Posted 13 octobre 2016 at 10:19 | Permalien

    Je comprend la problématique pour un certain nombre d’employés .. mais dans les faits, ces mesures sont déjà pratiquées à grande échelle … J’en prend pour exemple mon cas, employé dans les années 2000 dans une PME internet, puis dans une startup internet avant de monter ma propre structure :
    Dans ces trois cas, je n’ai jamais rencontré de vestiaires dans les locaux .. et surtout n’en ai jamais rencontré la nécessité .. Pas de nécessiter de me changer … je ne suis pas censé venir avec la moitié de mon appartement avec moi.
    de même pour la restauration sur le lieu de travail : il faut vivre avec son temps, de plus en plus d’employés se restaure en regardant des films ou des replays des émissions de la veille face à leur écran ..
    Bref, je vous ai connu à vous préoccuper de problématique bien plus importantes…

  9. Posted 13 octobre 2016 at 13:45 | Permalien

    ça ne sert plus à rien de parler de PS, car s’il n’est pas encore mort, Hollande, veut le supprimer…

  10. sans ressources
    Posted 13 octobre 2016 at 17:12 | Permalien

    vivement le sceau hygiénique sous le bureau où la machine, quel plaisir, pisser en travaillant (comme ça on pourra manger épicé LOL), Homer trouvera surement ça comme une avancée capitale, qu’il s’adresse à la CFDT, elle signera l’accord
    je le demande, jusqu’où va-t-on accepter cela, le peuple a-t-il du jus de navet dans les veines ?

  11. Fab
    Posted 13 octobre 2016 at 20:56 | Permalien

    Bonsoir. Vous avez supprimé mon commentaire. Je ne m’y attendais pas : cette fois je fais une copie d’écran.

    Les vestiaires c’est bien, mais pourquoi toujours se battre uniquement pour le poids des chaînes, au lieu de suivre le conseil de la charte d’Amiens (le texte fondateur de la CGT) :

    « tous les travailleurs conscients de la lutte à mener pour la disparition du salariat et du patronat. »

    Bonne soirée, et merci de votre réponse.

  12. Hervé
    Posted 15 octobre 2016 at 4:26 | Permalien

    Incroyable !

    Titre du journal Le Monde du 15 Octobre 2016:

    « Manuel Valls et Justin Trudeau plaident à l’unisson pour le traité de libre-échange Canada-UE  »

    Le fameux CETA, petit frère du TAFTA qui mettra en œuvre les tribunaux privés arbitraux. Demain, les multinationales pourront attaquer directement les Etats souverains devant des tribunaux privés pour leur politiques sociales et écologiques afin de se faire payer des royalties pour n’avoir rien produit de néfaste ! Voilà un nouveau moyen pour ruiner encore un peu plus le budget de la France.

    Honte à vous, M.Valls !

    Nous comptons sur vous, monsieur Filoche pour politiquement,  » écraser l’infâme « .

    Bonne continuation.

  13. Posted 15 octobre 2016 at 14:57 | Permalien

    je soutiens la manif du samedi 15 octobre contre le CETA

  14. Posted 15 octobre 2016 at 14:58 | Permalien

    la lutte pour la disparition du salariat et du patronat commence TOUS LES JOURS PAR LA LUTTE pour la défense des salaires et des vestiaires

  15. Posted 15 octobre 2016 at 14:58 | Permalien

    cause toujours,
    nous voulons avoir avec nous les 6 millions de voix socialistes du 5 dec 2015 en 17

  16. Posted 15 octobre 2016 at 14:59 | Permalien

    la défense des vestiaires et de l’interdiction de manger sur son lieu de travail sont sans aucun doute l’une des taches les plus importantes que nous ayons à effectuer tous les jours

    c’est bien plus important et décisif que tout le reste qui, a cote, est bavardage

  17. Posted 15 octobre 2016 at 16:22 | Permalien

    Bonjour à tous,
    A propos des deux accords de libre-échange (CETA et TAFTA) évoqués dans les posts n° 12 et 13, je vous invite à lire et à diffuser le tract de l’Union Syndicale Solidaires, disponible à l’adresse suivante : https://www.solidaires.org/TAFTA-et-CETA-Stop-aux-accords-de-libre-echange
    Solidairement.

  18. Fab
    Posted 15 octobre 2016 at 17:15 | Permalien

    Bonjour. (Désolé pour le malentendu : cf. Twitter)

    Si on ne fait que lutter pour le poids des chaînes on oublie le principal combat : l’abolition du salariat.

    On constate aujourd’hui les dégâts de cet « oubli », qui vont bien au-delà de ce qu’imaginait (je pense) K. Marx : abrutissement, environnement, impérialismes mortifères, etc. Tout ça est dû à la logique croissance/consommation (donc production)/emploi. Elle est absurde et néfaste.

    Bon week-end.

  19. Posted 17 octobre 2016 at 9:34 | Permalien

    Le Ps est encore le premier parti de gauche et a obtenu 6 millions de voix aux régionales le 6 décembre 2015 soit 66 % des voix de gauche exprimées, et des millions de voix socialistes ne se mobilisent plus mais s’abstiennent de dépit de la trahison d’hollande, notons qu’elles ne vont pas ailleurs et donc qu’il faut les convaincre et c’est ce à quoi j’oeuvre chaque jour pour gagner en 2017

  20. Homer
    Posted 18 octobre 2016 at 21:52 | Permalien

    @sans ressources
    si je prend 1H30 de pose déjeuner pour faire du sport et mange à mon bureau en quoi est-ce un recul ? Je respect les temps de pose du midi, il ne s’agit pas de mettre la pression sur des salariés pour qu’ils travail plus longtemps ? Laisser la possibilité à des salariés de quitter leur lieux de travail doit surement être un recul pour vous…
    Visiblement ce blog est plus un lieux de dénigrement que d’échange d’idée. Certains sont tellement persuadés d’avoir raison qu’ils ne cherchent qu’a ridiculiser leur interlocuteur sans chercher à comprendre pourquoi l’autre pense autrement. Ce n’ai pas de cette façon qu’une idée progresse…

  21. Posted 18 octobre 2016 at 22:29 | Permalien

    je ne voudrais pas défendre 100 ans de droit du travail, d’hygiène de sécurité, contre ton ignardise
    mais il en a fallu des luttes et des larmes, du sang et des maladies, des études en santé au travail et en ergonomie,
    pour qu’on parvienne à avoir UN VESTIAIRE par salarié, et EMPECHER qu’on mange là où on travaille,
    ça me fatigue, ta bêtise ; quand on sent un siècle d’ignorance crasse du travail on se sent las de tout expliquer

  22. Homer
    Posted 18 octobre 2016 at 22:54 | Permalien

    @Gérard Filoche
    « ça me fatigues, ta bêtise ; quand on sent un siècle d’ignorance crasse du travail on se sent las de tout expliquer »
    Nous ne nous sommes jamais rencontrer donc merci de rester courtois. Comment compter vous convaincre ? Vôtre but est-il réellement de faire progresser une idée ?
    Si oui : merci de justifier en quoi mon souhait de vouloir faire du sport sur l’heure du midi pose problème.
    Si non : ce sera avec déception que j’aurai perdu du temps à regarder vos conférences en ligne.

    PS : quand ai-je demandé la suppression du vestiaire ???

  23. Posted 20 octobre 2016 at 13:05 | Permalien

    ne pas comprendre l’importance des vestiaires et ne pas comprendre qu’il faut interdire de manger sur le lieu, de travail, ça me désespère, c’est tout

  24. Solanden
    Posted 17 novembre 2016 at 13:25 | Permalien

    J’ai quitté mon entreprise le 31 juillet 2014, et ce système de placards proches du poste de travail était déjà en vigueur. Attention, il y avait bien le vestiaire en plus. Ces placards ont été mis en place à la demande de salariés qui ne voulaient pas se faire voler leur sac ou autres, car malheureusement c’était arrivé. D’autres ont carrément obtenu un portant pour y laisser leurs vestes ou manteaux, juste pour « gagner du temps ».
    Dans l’atelier où je me trouvais, le passage au vestiaire était obligatoire, puisque l’on devait arriver à l’atelier avec les chaussures de sécurité au pied. Reste que les adeptes des nouveaux placards partaient, et/ou venaient de chez eux avec ces chaussures déjà aux pieds.
    Des placards près du poste, pour les sacs (j’avais mon casse-croute dedans), ça m’arrangeait, mais la tenue de l’entreprise exhibée à l’extérieur … hum, hum, très peu pour moi.
    Cela dit, le problème se pose plus pour les intérimaires, voire les CDD, qui eux n’ont aucune place officielle pour ranger leurs affaires.

  25. Posted 17 novembre 2016 at 13:48 | Permalien

    Primaire à droite : la percée de Fillon bouscule le duel Juppé-Sarkozy
    La huitième vague de notre enquête électorale conduite avec le Cevipof crédite François Fillon de 22 % des intentions de vote, 7 points derrière l’ancien chef de l’Etat.

    LE MONDE | 17.11.2016 à 12h09 • Mis à jour le 17.11.2016 à 12h13

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    Rien n’est joué ni acquis dans une campagne électorale, jusqu’au jour du scrutin. L’enquête électorale menée par le Centre de recherches politiques de Sciences Po (Cevipof), en collaboration avec Le Monde et réalisée par Ipsos-Sopra Steria, n’échappe pas à cette règle. La huitième vague, réalisée du 8 au 13 novembre auprès de 18 200 personnes, dont 1 337 se déclarant certaines d’aller voter à la primaire de la droite, ne lève pas les inconnues qui pèsent sur le scrutin des 20 et 27 novembre.

    Pour l’élection présidentielle, les incertitudes demeurent en fonction du candidat choisi lors des primaires à droite et à gauche. Marine Le Pen est toujours, pour l’instant, certaine d’accéder au second tour. La gauche, elle, reste très faible dans les intentions de vote.

    Huitième vague électorale française 2017 Ipsos-Sopra Steria, Cevipof et « Le Monde ».
    Primaire de la droite : le duel Juppé-Sarkozy contesté par la percée de Fillon
    Combien d’électeurs se déplaceront dans l’un des 10 228 bureaux de vote prévus pour la primaire de la droite ? L’ampleur de la mobilisation et le profil des votants feront partie des clés d’explication des résultats. L’une et l’autre sont particulièrement difficiles à évaluer.
    Pour autant, c’est un match à trois qui semble désormais se profiler, l’ordre d’arrivée devenant plus incertain que jamais. Crédités respectivement de 36 % et 29 % des intentions de vote, Alain Juppé et Nicolas Sarkozy seraient une nouvelle fois, au vu de ce sondage, les deux qualifiés pour le second tour. En un mois, François Fillon passe de 12 % à 22 % d’intentions de vote. M. Juppé enregistre une forte baisse (– 5 points), M. Sarkozy est quasiment stable (– 1 point).
    Si M. Fillon est parvenu à se frayer un chemin pour bousculer l’ordre établi de longue date, les quatre autres candidats sont bien à la peine. Crédité de seulement 1 % d’intentions de vote, Jean-François Copé est même dépassé par Jean-Frédéric Poisson (2 %, + 1). Nathalie Kosciusko-Morizet ne recueille que 3 % d’intentions de vote (– 1). Bruno Le Maire, qui était crédité de 17 % en mars, a depuis perdu dix points.
    image: http://s1.lemde.fr/image2x/2016/11/17/534×0/5032790_6_154f_huitieme-vague-electorale-francaise-2017_b14cd45d39ecb6398e9987bd1e570e79.png
    Huitième vague électorale française 2017 Ipsos-Sopra Steria, Cevipof et « Le Monde ».
    Lire aussi : Juppé, Sarkozy, Fillon : une finale à trois pour la primaire de la droite

    Présidentielle : Marine Le Pen assurée d’être au second tour, la gauche très faible
    Pour l’élection présidentielle, la candidate du Front national est créditée, dans les différentes hypothèses testées, de plus du quart des intentions de vote. Dans l’hypothèse où Nicolas Sarkozy serait le candidat de la droite, Marine Le Pen recueille 29 % des intentions de vote, soit 7 points de plus que l’ancien président de la République. Il est vrai que, dans ce cas de figure, celui-ci serait concurrencé par François Bayrou, crédité de 11 % à 12 %. En revanche, la candidate du FN reste devancée de 4 à 7 points par Alain Juppé si celui-ci remporte la primaire. Quel que soit le cas de figure à gauche, M. Juppé arriverait en tête du premier tour, avec 31 % à 36 %.
    Autre enseignement de cette enquête : la grande faiblesse de la gauche se confirme. L’ensemble de ses candidats (de l’extrême gauche à Emmanuel Macron, en passant par Jean-Luc Mélenchon, l’écologiste Yannick Jadot et le candidat socialiste) ne recueille que de 31 % à 38 % des intentions de vote. Jean-Luc Mélenchon consolide sa position avec 13 % à 14 % des intentions de vote.
    image: http://s1.lemde.fr/image2x/2016/11/17/534×0/5032791_6_d4ba_huitieme-vague-electorale-francaise-2017_189da1dc60d9366a908370767260d4ab.png
    Huitième vague électorale française 2017 Ipsos – Sopra Steria, Cevipof et « Le Monde ».
    Emmanuel Macron, avant l’officialisation de sa candidature mercredi 16 novembre, semblait assuré d’un socle de 10 %. Si François Hollande est candidat, il n’est crédité que de 9 % à 12 %, en baisse régulière de l’ordre de 5 points depuis le printemps. Mais Manuel Valls ne fait guère mieux, avec 12 % à 14 % selon le candidat de la droite.

    En savoir plus sur http://www.lemonde.fr/election-presidentielle-2017/article/2016/11/17/la-percee-de-fillon-bouscule-le-duel-juppe-sarkozy_5032793_4854003.html#hHxp0GAQqO2UvcBU.99

  26. DavidBohoui
    Posted 27 mars 2017 at 11:41 | Permalien

    Si je ne me trompe pas, l’interdiction du vestiaire se limite cependant aux « industries propres ». Les vestiaires seront donc encore obligatoires dans les industries salissantes comme les usines d’après ce que je lis ici : http://www.village-justice.com/articles/Vestiaire-entreprise-point-sur-reglementation,24536.html
    Du moins, pour le moment…
    Apparemment, de nombreuses entreprises utilisaient toutefois déjà un meuble sécurisé au détriment du vestiaire…

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